POOL VAC
Présentation de la marque POOL VAC
Déposée le 28 juin 1984 par la société H-TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POOL VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POOL VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POOL VAC est expirée depuis le 25 mai 2014.
H-TECH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51
Renouvellement sans limitation n°2035086 - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174287 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 6 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391978 - Publication au BOPI 2004-05-06
Inscription le 6 mai 2004 - Changement d'adresse n°391977 - Publication au BOPI 2004-05-06
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2004 n°2265606 - Publication au BOPI 2004-05-25
Inscription le 21 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495532 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21